Constitution Intergalactique

Constitution Intergalactique:

Les membres de l'alliance sont priés d'en prendre connaissance dans les plus brefs délais.

- Article 1 :
A)Le nom de cette alliance est "Confédération Intergalactique Libre", ou "C.I.L". Tout changement de nom ou de TAG devra être soumis au suffrage direct. La décision finale appartient au Chancelier Suprême.

B) La devise de la C.I.L est "Si vis pacem, para bellum !", ou "Qui veux la paix, prépare la guerre !". Chaque membre est libre de proposer une autre devise. La décision de changer la devise appartient au Chancelier Suprême.

- Article 2:
Si un membre de l'alliance trouve qu'un Haut Gradé prend des décisions
arbitraires ou qu'il n'assure pas bien ses fonctions - dans n'importe quel domaine que ce soit - il a la possibilité de déposer une "Motion de Censure" à l'encontre de celui-ci. Cette Motion sera soumise au vote des Sénateurs et des Représentants. Pour que la Motion de Censure soit prise en compte elle doit obtenir 80% des voix. La décision finale appartient au Chancelier Suprême et au Président du Conseil.

- Article 3:
Les élections sont communiquées du Chancelier Suprême au Premier Electeur qui fera une annonce publique et donnera la date des Scrutins.
Les résultats des scrutins seront donnés publiquement.
Tout tentative de falsification des résultats par le Premier Electeur aboutira à son renvois.

- Article 4:
Toute déclaration de Guerre devra être déposée auprès d'un des Conseillers de Guerre. Les deux Conseillers de Guerre voteront pour ou contre cette proposition. Si elle est retenue, la proposition sera transmise au Chancelier Suprême et au Président du Conseil. La décision finale leur appartient.
N.B: Un sondage auprès des Sénateurs et des Représentants pourra être organisé si les Conseillers de Guerre restent indécis, ou en désaccord.

- Article 5:
Toute décision peut être contestée par les quatres Conseillers. Cette décision sera remise en cause et le vote sera réorganisé.

- Article 6:
Si un joueur, quel qu'il soit, a un problème avec un membre de l'alliance, il doit contacter le Conseiller de l'Interieur pour qu'une solution à l'amiable soit trouvée.

- Article 7:
Toute trahison ou abus de pouvoir sera sévèrement sanctionné. Il est de même pour toute menace, falsification de résultats ou message obsène.

- Article 8:
Les membres de la C.I.L sont tenus d'être actifs et impliqués dans la vie de l'alliance, notamment par des visites régulières et de la participation sur le forum.

- Article 9:
Tous les messages importants doivent être envoyés par mail ou par message privé sur le forum. Tout message "in game" sera ignoré.

- Article 10:
Il est strictement interdit d'attaquer les joueurs faisant partie des alliances signataire d'un pacte avec la C.I.L. Il est de même interdit d'attaquer les membres de l'alliance.

- Article 11:
Toute période d'inactivité supérieure à 10 jours doit être signalée sur le forum. Tout membre qui enfreindra cette règle se vera attribué le rang de "Chair à Bantha" pour un durée déterminée par les Conseillers.

- Article 12:
Toutes les éventuelles modifications futures de cette Constitution devront être approuvées par l'ensemble des Conseillers et par le Président du Conseil.